Déposée le 27 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CAPA PRESSE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « été papillon »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPA PRESSE TV domicilié(e) 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPA PRESSE TV domicilié(e) 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPA PRESSE TV, S.A. - 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France
CAPA PRESSE TV - 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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